Mentions légales & CGU
Dernière mise à jour : 27 juillet 2026
1. Éditeur du site
ÉCOLE et CLUB de PLONGÉE OCTOPUS
Association loi de 1901, composée exclusivement de bénévoles
Maison de la Mer – Avenue Foch, 34250 Palavas-les-Flots
Tél : 04 67 68 18 43 – Email : [À COMPLÉTER]
N° RNA (Préfecture) : W343007013 – N° SIRET : 424 053 452 00019
Établissement d'activités physiques et sportives n° 03498ET0035
Club affilié à la FFESSM sous le n° 08340071
Le directeur de la publication est le président en exercice de l'association. L'animation éditoriale du site est assurée par le Comité directeur.
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société IONOS SARL,
7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France –
tél : 0970 808 911 – www.ionos.fr.
3. Objet du service
OctoGestion est l'outil de gestion du matériel de plongée du club Octopus : déclaration et suivi des prêts (bouteilles, détendeurs, gilets stabilisateurs, combinaisons), suivi de la conformité réglementaire des équipements, et programmation des sorties extérieures.
Le service est réservé aux membres du club et l'accès se fait sur compte personnel. Trois niveaux de droits coexistent : le membre déclare ses propres emprunts et consulte son matériel personnel ; l'instructeur accède en plus aux tableaux de bord du parc ; l'administrateur peut en outre programmer et modifier les sorties extérieures.
4. Acceptation et accès au service
L'utilisation du site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions. L'accès est gratuit pour les membres à jour de leur adhésion. Les comptes sont créés par le club ; un compte peut être désactivé, notamment à la fin d'une adhésion. Le club s'efforce de maintenir le service accessible, sans toutefois être tenu à une obligation de disponibilité : l'accès peut être suspendu à tout moment, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.
5. Obligations de l'utilisateur
- déclarer le matériel réellement emprunté, et le faire avant la mise à l'eau ;
- signaler le retour du matériel à l'issue de la sortie, afin qu'il redevienne disponible pour les autres membres ;
- n'emprunter une bouteille personnelle appartenant à un autre membre que dans les conditions prévues par le club ;
- garder ses identifiants strictement personnels et confidentiels ;
- ne pas tenter de porter atteinte au fonctionnement ou à la sécurité du site.
Important : OctoGestion est un outil de gestion administrative. Il ne se substitue en aucun cas aux règles de sécurité de la plongée, aux vérifications du matériel avant utilisation, ni aux prérogatives des encadrants et directeurs de plongée. Les niveaux minimums affichés pour une sortie extérieure sont indicatifs : il appartient à chaque plongeur de s'assurer qu'il dispose des aptitudes requises, et au directeur de plongée de les vérifier.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, visuels, logos, code) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, sans autorisation est illicite. Les logos et marques cités appartiennent à leurs détenteurs respectifs.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Retour à l'accueil